Tous les articles de la rubrique
CR réunion du 14 juin 2012
Séance consacrée au PLU de la commune
CR de la réunion du 1° mars 2012
I-Avenant n°4 à la convention communauté de communes.
II- Subvention
III- Panneaux Mairie
IV- Location de la salle communale.
V- Parking du Ruquet.
VI- Devis (...)
CR de la réunion du 15 décembre 2011
I- :Création d’un syndicat mixte fermé pour la construction et l’exploitation d’un centre aquatique.
II- Prime de naissance
III- Subventions
IV- Installations (...)
CR de la réunion du 27 octobre 2011
I- :Taxe d’Aménagement.
II- Subvention
III- : Vente du tracteur et de la remorque du zodiac.
IV- : Location d’une mini-pelle.
V- Devis.
VI- Affaires (...)
Compte Rendu de la réunion du 27 octobre 2011
I- :Taxe d’Aménagement.
II- Subvention
III- : Vente du tracteur et de la remorque du zodiac.
IV- : Location d’une mini-pelle.
V- Devis.
VI- (...)
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 08 septembre 2011.
I- : Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
II- Convention et contrat avec l’AIB
III- : Droit de (...)