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CONSEIL MUNICIPAL
Tous les articles de la rubrique
jeudi 11 octobre 2012 , par Gilles BADUFLE
CR réunion du 14 juin 2012 Séance consacrée au PLU de la commune
jeudi 11 octobre 2012 , par Gilles BADUFLE
CR de la réunion du 1° mars 2012 I-Avenant n°4 à la convention communauté de communes. II- Subvention III- Panneaux Mairie IV- Location de la salle communale. V- Parking du Ruquet. VI- Devis (...)
jeudi 11 octobre 2012 , par Gilles BADUFLE
CR de la réunion du 15 décembre 2011 I- :Création d’un syndicat mixte fermé pour la construction et l’exploitation d’un centre aquatique. II- Prime de naissance III- Subventions IV- Installations (...)
jeudi 11 octobre 2012 , par Gilles BADUFLE
CR de la réunion du 27 octobre 2011 I- :Taxe d’Aménagement. II- Subvention III- : Vente du tracteur et de la remorque du zodiac. IV- : Location d’une mini-pelle. V- Devis. VI- Affaires (...)
mardi 8 novembre 2011 , par Gilles BADUFLE
Compte Rendu de la réunion du 27 octobre 2011 I- :Taxe d’Aménagement. II- Subvention III- : Vente du tracteur et de la remorque du zodiac. IV- : Location d’une mini-pelle. V- Devis. VI- (...)
mardi 8 novembre 2011 , par Gilles BADUFLE
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 08 septembre 2011. I- : Schéma Départemental de Coopération Intercommunal II- Convention et contrat avec l’AIB III- : Droit de (...)