Tous les articles de la rubrique
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2011.
I- : Achats
II- Avis sur l’installation de compostage de déchets à Formigny
III- : Occupation domaine public
IV- (...)
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 21 AVRIL 2011 à 20h30
I- Compte administratif 2010
II- Affectation du résultat
III- Budget primitif 2011
IV- Subventions
V- (...)
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 17 février 2011 à 20H30.
I- Création de poste
II- Dépenses BP 2011 :
III- Affaires (...)
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 13 janvier 2011 à 20H30
I- Renouvellement convention CDG
II- Avenant n°3 convention communauté de communes
III- Transfert (...)
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 26 octobre 2010 à 20H30
I- Demande subvention EOLIA
II- Toiles d’hébergement CCAS
III- Information Cabinet Set-Up -PLU
IV- (...)
Ci-joint, au format PDF, le CR de la réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2010 à 20H30
I- Validation du tracé de la véloroute projeté par le Conseil Général
II- Convention d’occupation (...)