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CONSEIL MUNICIPAL
Tous les articles de la rubrique
vendredi 28 août 2009 , par Gilles BADUFLE
Ci-joint au format PDF le CR de la réunion du 3 juillet 2009 : 1-Expertise 2-Assurance Zodiac 3-Signalisation galerie d’art 4-Installation barres rigides 5-Eolia 6-Signalisation (...)
lundi 6 juillet 2009 , par Gilles BADUFLE
Ci-joint au format PDF le CR réunion du 6 mai 2009 : 1-Contentieux 2-Signalisation 3-Occupation du domaine public 4-Travaux mairie 5-Affaires diverses
mardi 24 mars 2009 , par Gilles BADUFLE
Ci-joint au format PDF le CR réunion du 19 mars 2009 : I- : Compte administratif 2008 II- Affectation du résultat III- : Budget primitif 2009 IV- : subventions V- subventions exceptionnelles (...)
mardi 24 mars 2009 , par Gilles BADUFLE
Ci-joint le CR de la réunion du 4 février 2009 I- DEBAT ET APPROBATION DU P.A.D.D dans le cadre du PLU II-PERMIS DE DEMOLIR
mardi 24 mars 2009 , par Gilles BADUFLE
Ci joint au format PDF le CR de la réunion du 13 janvier 2009 : I- PVR NEXITY/TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES RESEAUX D’EAU II-TRAVAUX MAIRIE III-EFFACEMENT DU RESEAU (SDEC) IV-DERATISATION (...)
lundi 15 décembre 2008 , par Gilles BADUFLE
Ci-joint le CR de la réunion du 28 novembre 2008. I- Convention avec l’intercom pour l’achat groupé de panneau de signalisation verticale de police II-Devis de Dératisation III-Luminaires NEXITY (...)